Un accompagnement sur mesure

Les sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés (IS) et les professions libérales soumises au régime fiscal des bénéfices non commerciaux (BNC)

En premier lieu, une exposition, renouvelée ou non, permet de découvrir des œuvres originales à un prix accessible et sans engagement.​ Par ailleurs, il s’agit de valoriser l’économie d’usage et un modèle d’économie circulaire en lien avec les engagements RSE des organisations (Responsabilité Sociale des Entreprises). Aussi, une exposition temporaire offre une décoration renouvelée et personnalisée avec une rotation régulière des œuvres et des artistes ainsi découverts. PME, ETI et Grands Groupes recherchent davantage la rotation d’œuvres dans leurs bureaux ou un projet artistique sur mesure (fresque, constitution de collection, résidence d’artistes, vernissages et évènements artistiques …) pour transformer un message en communication originale et impactante à travers l’art. Enfin, une exposition n’engage à rien : elle permet de tester différents médiums, artistes, courants et de faire ainsi un “premier pas” dans l’art.

Pour les entreprises et professions libérales, l’achat présente l’inconvénient de ne pas être amortissable. À l’inverse, la Location avec Option d’Achat (LOA) permet aux entreprises et professions libérales d’acquérir, de manière simple et progressive, des œuvres ou mobilier pour l’aménagement et la décoration de leurs espaces de travail.

Le leasing d’art est un terme générique pour désigner la Location avec Option d’Achat (LOA). La location financière permet de louer une œuvre, une pièce de mobilier ou un objet design pendant une durée de 13 à 48 mois : Les loyers sont déductibles du résultat imposable et diminuent l’IS (Entreprises) ou l’IRPP (Professions Libérales). La location permet d’étaler le coût de l’achat sur plusieurs mois dans le cadre de la “décoration et l’aménagement des bureaux” au compte 6068 du plan comptable général. Cette charge locative n’altère pas la capacité d’emprunt de l’entreprise. Au terme du contrat de location, une levée d’option d’achat à valeur résiduelle est possible. Ce mode de financement est considéré comme une option plus avantageuse et flexible par rapport à l’achat d’œuvres d’art et n’altère pas la capacité d’emprunt de l’entreprise. En complément de l’article 238 bis AB du Code général des impôts relative au mécénat, le leasing favorise également l’introduction d’œuvres d’art dans les espaces professionnels. Il soutient la création artistique et encourage les sociétés à diffuser les valeurs de créativité et d’ouverture véhiculées par l’art.

Elles concernent une large gamme de métiers dans les salles d’attentes, bureaux et lieux recevant le public : activités médicales et paramédicales (médecins, dentistes, pharmaciens, vétérinaires, kinésithérapeutes, infirmiers libéraux, psychologues), activités juridiques (avocats, notaires, conseillers juridiques), activités techniques et scientifiques (architectes, ingénieurs-conseils, experts-comptables, commissaires aux comptes), activités de conseil (consultants en gestion d’entreprise, conseillers financiers, auditeurs, conseils en gestion de patrimoine) … Dans tous les cas, le partenaire financier étudiera l’éligibilité du dossier de l’entreprise en amont.

​Les bienfaits de l’art en entreprise sont prouvés ! Réduction du stress : Selon une enquête de l'Institut britannique des arts en entreprise, 78 % des employés estiment que l'art au travail les aide à réduire le stress. Amélioration du bien-être : Une étude du British Journal of Psychiatry indique que fréquenter des lieux culturels au moins une fois par mois réduit de 48 % le risque de dépression. Stimulation de la créativité : La présence d'œuvres d'art dans l'environnement de travail peut augmenter la créativité des employés, favorisant ainsi l'innovation. Renforcement de la cohésion d'équipe : En France, près de 70 % des entreprises ayant mis en place des programmes artistiques ont constaté une amélioration significative de la cohésion d'équipe.

L’art crée des émotions et un dialogue autour des nouveaux cadres réglementaires liés à la Responsabilité Sociale des Entreprises. De plus, la prise en compte de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QCVT) et l’importance des sujets liés à la marque employeur et la rétention des talents concernent aujourd’hui toutes les entreprises et tous les secteurs d’activité.

Dans le cadre du mécénat, des mesures incitatives ont été prises en faveur de l’art contemporain, du patrimoine, de la pratique musicale, du spectacle vivant, et de la sauvegarde et de l’enrichissement des collections publiques. Les détails réglementaires du dispositif sont indiqués ici. Le régime de l’article 238 bis AB du CGI concerne les sociétés soumises, de plein droit ou sur option, à l’impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun ainsi que celles qui relèvent du régime fiscal des sociétés de personnes, quelle que soit la nature de l’activité professionnelle de l’entreprise. L’artiste doit être vivant au moment de l’achat de l’œuvre. L’œuvre acquise doit être “originale”, au sens de l’article 98 A de l’annexe III au CGI. Pendant toute la période de déduction, les œuvres ainsi acquises doivent être exposées dans un lieu ouvert au public ou aux salariés, à l’exception de leurs bureaux. Contrairement au mécénat : La Location avec Option d’Achat ou leasing d’art n’altère pas la capacité d’emprunt. La condition de faire appel à un artiste vivant ne s’applique pas. Les œuvres doivent être exposées au sein des locaux ou des bureaux de l’entreprise.